Marque expirée - Marque en non vigueur

LA CITE EUROPEENNE
AZUR ASSURANCES IARD société anonyme d'assurances à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
96629272
Date de dépôt :
11/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2016

Présentation de la marque LA CITE EUROPEENNE

Déposée le 11 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) AZUR ASSURANCES IARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CITE EUROPEENNE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AZUR ASSURANCES IARD domicilié(e) 7 avenue Marcel Proust,28032 CHARTRES (dossier no 2318196) - 28032 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 067 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA,75001 PARIS (dossier no 2318196) - 75001 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CITE EUROPEENNE est expirée depuis le 11 juin 2016.

AZUR ASSURANCES IARD a également déposé les autres marques suivantes : STUDIS , SANTESSIMO , AZUR GESTION , MULTIPLE 2002 , SANTISSIMO , DOMOTRIO , RECEPTA , SANTE PLUS , TEMPORIS , AZUR SENIOR


AZUR ASSURANCES IARD société anonyme d'assurances à conseil d'administration - 7 avenue Marcel Proust,28032 CHARTRES (dossier no 2318196) - 28032 - France - SIREN 331067041


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPERA,75001 PARIS (dossier no 2318196) - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-47

Inscription le 12 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275391 - Publication au BOPI 1999-04-12

Inscription le 3 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°461762 - Publication au BOPI 2007-10-03

Renouvellement avec limitation le 27 juin 2006 n°2318196 - Publication au BOPI 2006-06-27

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

Papier et cartons (bruts ou mi-ouvrés ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, affiches, calendriers, journaux, livres, revues, magazines, lettre d'information, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés. Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale, aide à la direction des affaires, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Assurances et finances. Informations relatives à l'assurance et à la finance. Caisse de prévoyance. Service de souscription d'assurances. Services d'assurances de toutes natures. Affaires bancaires. Services de financement et d'épargne. Conseils et placements en valeurs mobilières. Agences de change. Gérance de portefeuille. Prêts sur gage. Recouvrement de créances. Emissions de chèques de voyage et de lettre de crédit. Agence immobilières (ventes et locations de fonds de commerces et d'immeubles). Expertise immobilières, gérance d'immeubles. Agence de logement, agences immobilières, location d'appartements, de boutiques, recouvrement de loyers, estimations immobilières. Assistance juridique, assurance défense recours, assurances de protection juridique. Services juridiques, programmation pour ordinateurs. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Gestion de lieux d'expositions. Conseils aux particuliers à savoir conseils juridiques, conseils dans le domaine de la finance, de l'assurance et de l'immobilier, programmation pour ordinateurs. Les soins médicaux et les services de santé. L'accompagnement en société.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.