Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AZUR ASSURANCES IARD
/
CEDRE COMPTE EPARGNE DE RETRAITE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CEDRE COMPTE EPARGNE DE RETRAITE
AZUR ASSURANCES IARD société anonyme d'assurances à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
1364157
Date de dépôt :
10/07/1986
Lieu de dépôt :
CHARTRES
Date d'expiration :
10/07/2016
CEDRE COMPTE EPARGNE DE RETRAITE de AZUR ASSURANCES IARD

Présentation de la marque CEDRE COMPTE EPARGNE DE RETRAITE

Déposée le 10 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) AZUR ASSURANCES IARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARTRES), la marque française « CEDRE COMPTE EPARGNE DE RETRAITE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AZUR ASSURANCES IARD domicilié(e) 7 avenue Marcel Proust,28032 CHARTRES (dossier no 2320496) - 28032 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 067 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA,75001 PARIS (dossier no 2320496) - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CEDRE COMPTE EPARGNE DE RETRAITE est expirée depuis le 10 juillet 2016.

AZUR ASSURANCES IARD a également déposé les autres marques suivantes : STUDIS , SANTESSIMO , AZUR GESTION , MULTIPLE 2002 , SANTISSIMO , DOMOTRIO , RECEPTA , LA CITE EUROPEENNE , SANTE PLUS , TEMPORIS


AZUR ASSURANCES IARD société anonyme d'assurances à conseil d'administration - 7 avenue Marcel Proust,28032 CHARTRES (dossier no 2320496) - 28032 - France - SIREN 331067041


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPERA,75001 PARIS (dossier no 2320496) - 75001 - France


Renouvellement sans limitation n°2069814 - Publication au BOPI 1996-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-42

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2006 n°2320496 - Publication au BOPI 2006-07-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01

Inscription le 3 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°461762 - Publication au BOPI 2007-10-03

Inscription le 11 juin 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°256109 - Publication au BOPI 1998-06-11

Inscription le 12 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275391 - Publication au BOPI 1999-04-12

Inscription le 15 septembre 2004 - Concession de licence n°399486 - Publication au BOPI 2004-09-15

Inscription le 3 octobre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°176789 - Publication au BOPI 1994-10-03

Assurances