Déposée le 30 septembre 2002 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) AZULI Entreprise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « DE PERMANENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-45 du 8 novembre 2002.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) AZULI Entreprise domicilié(e) 5 rue Pierre Cazeneuve,31200 TOULOUSE - 31200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 324 047 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AZULI Entreprise domicilié(e) 5 rue Pierre Cazeneuve,31200 TOULOUSE - 31200 - France.
La marque DE PERMANENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186189.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE PERMANENCE est expirée depuis le 30 septembre 2012.
EURL AZULI Entreprise - 5 rue Pierre Cazeneuve,31200 TOULOUSE - 31200 - France - SIREN 421324047
AZULI Entreprise - 5 rue Pierre Cazeneuve,31200 TOULOUSE - 31200 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-10
Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45
Air (installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air) . Chaudières (nettoyage et réparation de chaudières) . Installation et réparation de chaudières. Entretien et réparation de coffres-forts. Installation et réparation d'appareils électriques. Travaux de plomberie. Réparation de serrures. Service de vitrerie. - Cadres de fenêtres (non métalliques) - Cadres de portes (non métalliques) - Châssis de fenêtres (non métalliques) - Châssis de portes (non métalliques) - Portails (non métalliques) - Portes (non métalliques) - Panneaux de porte non métalliques - Verre armé - Verre pour vitres (sauf véhicules) - Vitres (verre de construction) - Vitres (sauf véhicules) - Volets non métalliques- Glaces, miroirs - Miroir (plaques de verre pour -) - Serrures (autres qu'électriques) non métalliques - Serrures pour véhicule (non métalliques) - Véhicules (serrures pour -) non métalliques - Verre argenté (miroiterie) - Vitrines (meubles) Chauffage à eau chaude (installations de -) Chaudières de chauffage Appareils de climatisation Installations de climatisation Appareils et installations sanitaires- Cadres de fenêtres (métalliques) - Cadres de portes (métalliques) - Châssis de fenêtres métalliques - Châssis de portes métalliques - Chauffage central (conduits métalliques) - Grilles métalliques - Serrures métalliques (autres qu'électriques) - Serrures pour véhicules - Ventilation et de climatisation (conduits métalliques d'installations de -) - Verrous - Volets métalliques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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