Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Aztec Finance Corporation société régie par les lois de l'Ile Maurice
/
ACCUSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACCUSE
Aztec Finance Corporation société régie par les lois de l'Ile Maurice

Numéro de dépôt :
93495462
Date de dépôt :
07/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2013

Présentation de la marque ACCUSE

Déposée le 7 décembre 1993 par la société Aztec Finance Corporation société régie par les lois de l'Ile Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est la société Aztec Finance Corporation société régie par les lois de l'Ile Maurice domicilié(e) Lieu dit Les Jamalacs Building, Vieux Conseil Street Port Louis,Ile Maurice (dossier no 2250713) - XX.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) 7, rue Drouot,75009 Paris (dossier no 2250713) - 75009 - France.

La marque ACCUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACCUSE est expirée depuis le 8 octobre 2013.

Aztec Finance Corporation société régie par les lois de l'Ile Maurice a également déposé les autres marques suivantes : ILLUSTRIOUS , PARADERO , PRECIOUS SECRETS , READY!SET!GO! , GARDEN OF CREATION , CONFIDENTIAL , SERPENTINE , OK 2000 , GRAPEVINE , CONFRONTATION


Aztec Finance Corporation société régie par les lois de l'Ile Maurice - Lieu dit Les Jamalacs Building, Vieux Conseil Street Port Louis,Ile Maurice (dossier no 2250713) - XX


Wilson & Berthelot - 7, rue Drouot,75009 Paris (dossier no 2250713) - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-20

Inscription le 26 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°386336 - Publication au BOPI 2004-01-26

Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2003 n°2250713 - Publication au BOPI 2003-10-08

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Parfums, eaux de toilette, eau de parfum, eau de cologne, gel pour le bain, gel pour la douche, huiles essentielles, cosmétiques, préparations pour la toilette, savons, produits contre la transpiration, déodorants à usage personnel, préparations pour les cheveux