Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
938706
Date de dépôt :
06/11/1975
Lieu de dépôt :
Montpellier
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 6 novembre 1975 par monsieur Azria (Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Montpellier), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 938706.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque est expirée depuis le 6 novembre 1985.
Azria (Sylvain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-488