Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ART DU CHOCOLAT LES MAITRES CHOCOLATIERS DE FRANCE
AZOUZ Mickaël

Numéro de dépôt :
96636960
Date de dépôt :
29/07/1996
Lieu de dépôt :
VESOUL
Date d'expiration :
29/07/2006

Présentation de la marque L'ART DU CHOCOLAT LES MAITRES CHOCOLATIERS DE FRANCE

Déposée le 29 juillet 1996 par la société AZOUZ Mickaël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VESOUL), la marque française « L'ART DU CHOCOLAT LES MAITRES CHOCOLATIERS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-36 du 6 septembre 1996.

Le déposant est la société AZOUZ Mickaël domicilié(e) 22, rue d'Alsace Lorraine, 70000 VESOUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 677 241 143 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Mickaël AZOUZ - France.

La marque L'ART DU CHOCOLAT LES MAITRES CHOCOLATIERS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636960.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ART DU CHOCOLAT LES MAITRES CHOCOLATIERS DE FRANCE est expirée depuis le 29 juillet 2006.

AZOUZ Mickaël a également déposé les autres marques suivantes : LE CHOCOLAT QUI FAIT UN TABAC , "LA GRANDE FETE DU CHOCOLAT MAZ" , LA GRANDE FETE DU CHOCOLAT


AZOUZ Mickaël - 22, rue d'Alsace Lorraine, 70000 VESOUL - France - SIREN 677241143


Monsieur Mickaël AZOUZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

Produits de l'imprimerie; journaux périodique; imprimés à part; caractères d'imprimerie; clichés.Diffusion de programmes radiophonique et télévisé; communications par terminaux d'ordinateurs; messageries électroniques; agences de presse et d'informations.Editions de livres; de revues; organisation et conduite de colloques, conférences; production de spectacles, de films ; locations d'enregistrements phonographiques, d'appareils de cinéma et accessoires de décors; organisation de concours en matière d'éducation en de divertissement.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.