Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SAPIN NOIR
Numéro de dépôt :
1272385
Date de dépôt :
09/03/1984
Lieu de dépôt :
LURE
Date d'expiration :
09/03/1994
Présentation de la marque SAPIN NOIR
Déposée le 9 mars 1984 par monsieur AZOUZ Michael auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LURE), la marque française « SAPIN NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SAPIN NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272385.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAPIN NOIR est expirée depuis le 9 mars 1994.
AZOUZ Michael a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-43