Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOIS ET COTON
AZOULAY Yahia, Serge

Numéro de dépôt :
96635201
Date de dépôt :
19/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2006

Présentation de la marque BOIS ET COTON

Déposée le 19 juillet 1996 par AZOULAY Yahia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOIS ET COTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-34 du 23 août 1996.

Le déposant est AZOULAY Yahia, Serge, domicilié(e) 6 bis Avenue de Plaisance, 94100 SAINT-MAUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France.

La marque BOIS ET COTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96635201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOIS ET COTON est expirée depuis le 19 juillet 2006.

AZOULAY Yahia a également déposé les autres marques suivantes : METROPOLITAN , BOIS & CHIFFONS , BICCI , VIACASA


AZOULAY Yahia, Serge - 6 bis Avenue de Plaisance, 94100 SAINT-MAUR - France


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-30

Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34

Glaces (miroirs); produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières (à l'exception des succédanés du bois), à savoir anneaux de rideaux, boîtes en bois, caisses en bois, caillebotis non métalliques, bouchons non métalliques, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), écrins non en métaux précieux, figurines (statuettes) en bois, garnitures de lits (non métalliques), liteaux (baguettes) d'encadrement, manches à balais (non métalliques), mobiles (objets pour la décoration), patères (crochets) pour vêtements non métalliques, plateaux de table, porte-parapluies, porte-revues, présentoirs, rayonnages, stores d'intérieur à lamelles, tableaux accroche-clefs, tiroirs, tringles de rideaux; linoleum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles. Tissus à usage textile, produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de bain, linge de lit, linge de maison, linge de table, serviettes de toilette, canevas pour la tapisserie ou la broderie, chiffons, couvertures de voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles); couvertures de lit et de table, tapis, paillassons, nattes; tous ces produits étant en coton

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.