Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUA-PLANTE
monsieur AZOULAY serge

Numéro de dépôt :
92410074
Date de dépôt :
13/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2002

Présentation de la marque AQUA-PLANTE

Déposée le 13 mars 1992 par monsieur AZOULAY serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUA-PLANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est monsieur AZOULAY serge domicilié(e) 46,rue barbes, 94200 IVRY SUR/SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, monsieur AZOULAY - France.

La marque AQUA-PLANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA-PLANTE est expirée depuis le 13 mars 2002.

AZOULAY serge a également déposé les autres marques suivantes : AQUA-PLANTE , EUROCENTS


monsieur AZOULAY serge - 46,rue barbes, 94200 IVRY SUR/SEINE - France


monsieur AZOULAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Appareil d'éclairage,de chauffage, de production de vapeur,de cuisson,de rèfrigeration,de sèchage, de ventilation,de distribution d'eau et installation sanitaires