Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUA-PLANTE
AZOULAY SERGE

Numéro de dépôt :
3157214
Date de dépôt :
03/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/2012
AQUA-PLANTE de AZOULAY SERGE

Présentation de la marque AQUA-PLANTE

Déposée le 3 avril 2002 par AZOULAY SERGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUA-PLANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-19 du 10 mai 2002.

Le déposant est AZOULAY SERGE domicilié(e) 46, Rue Barbès,94200 IVRY S/SEINE - 94200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AZOULAY SERGE domicilié(e) 46, Rue Barbès,94200 IVRY S/SEINE - 94200 - France.

La marque AQUA-PLANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA-PLANTE est expirée depuis le 3 avril 2012.


AZOULAY SERGE - 46, Rue Barbès,94200 IVRY S/SEINE - 94200 - France


AZOULAY SERGE - 46, Rue Barbès,94200 IVRY S/SEINE - 94200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-36

Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19

Instrument d'arrosage. Arrosoir. Pots. Plantes et fleurs naturelles

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.