Déposée le 16 octobre 1991 par AZOULAY Hervé
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « L'ENCAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est AZOULAY Hervé, domicilié(e) Résidence Lycée Est BT 1 et 1, 13010 Marseille (dossier no 2205733) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AZOULAY HERVE domicilié(e) (dossier no 2205733) - France.
La marque L'ENCAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1746460.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ENCAS est expirée depuis le 16 octobre 2011.
AZOULAY Hervé - Résidence Lycée Est BT 1 et 1, 13010 Marseille (dossier no 2205733) - France
AZOULAY HERVE - (dossier no 2205733) - France
Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2001 n°2205733 - Publication au BOPI 2001-09-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-06
Distributeurs automatiques de boissons non alcooliques et de tous produits alimentaires. Glaces, confiseries, biscottes, biscuits, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, bonbons, brioches, café, alimentaires, gâteaux, gaufres, cacao au lait, café au lait, chocolat au lait, pop corn, pain, petits pains, patisseries, pizzas, sandwiches, salades, spaghetti, tartes, thé, boissons sans alcool
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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