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Marques déposées par AZOULAY CHARLES
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MISS TER
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MISS TER
AZOULAY CHARLES

Numéro de dépôt :
95580138
Date de dépôt :
10/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque MISS TER

Déposée le 10 juillet 1995 par AZOULAY CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MISS TER »

Le déposant est AZOULAY CHARLES, domicilié(e) 81 RUE VICTOR HUGO, 92400 COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AZOULAY CHARLES - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 20

AZOULAY CHARLES a également déposé les autres marques suivantes : B.D.K. BRIGADE DU KIFF


AZOULAY CHARLES - 81 RUE VICTOR HUGO, 92400 COURBEVOIE - France


AZOULAY CHARLES - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet total n°287148 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription le 2 novembre 1999 - Rejet total n°288829 - Publication au BOPI 1999-11-02

Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33

Métaux communs et leurs alliages, produits métalliques non compris dans d'autres classes; bijouterie fantaisie.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie; bijouterie pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; bijouterie fantaisie.Produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; bijouterie fantaisie

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.