Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Azote et Produits Chimiques

Numéro de dépôt :
923566
Date de dépôt :
23/05/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 mai 1975 par Azote et Produits Chimiques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Azote et Produits Chimiques domicilié(e) (soc. an.), 143, route d'Espagne, Toulouse. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923566.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 13 42

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque est expirée depuis le 23 mai 1985.

Azote et Produits Chimiques a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SILMIX , PEC , SILGARD , (Marque figurative) , SURENSIL , APC SA


Azote et Produits Chimiques - (soc. an.), 143, route d'Espagne, Toulouse. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-460

Inscription - Changement de dénomination, Changement d'adresse n°11467 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°100241 - Publication au BOPI

Produits chimiques, en particulier nitrate d'ammonium;explosifs;services rendus sans rapport avec la conduite des affaires concernant la vente et l'emploi des produits ci-dessus.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.