Marque expirée - Marque en non vigueur

LIGNE DROITE
AZNAR PLASSARD SAS

Numéro de dépôt :
97708304
Date de dépôt :
05/12/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/2017

Présentation de la marque LIGNE DROITE

Déposée le 5 décembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AZNAR PLASSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LIGNE DROITE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AZNAR PLASSARD domicilié(e) Rue CHAMPERNY,71800 VARENNES SOUS DUN (dossier no 2350748) - 71800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 748 116 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AZNAR PLASSARD domicilié(e) Rue CHAMPERNY,71800 VARENNES SOUS DUN (dossier no 2350748) - 71800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LIGNE DROITE est expirée depuis le 5 décembre 2017.

AZNAR PLASSARD a également déposé les autres marques suivantes : TiKo , X'Fil , TiKo , PLASSARD DIFFUSION


AZNAR PLASSARD SAS - Rue CHAMPERNY,71800 VARENNES SOUS DUN (dossier no 2350748) - 71800 - France - SIREN 351748116


AZNAR PLASSARD - Rue CHAMPERNY,71800 VARENNES SOUS DUN (dossier no 2350748) - 71800 - France


Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2007 n°2350748 - Publication au BOPI 2007-09-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-25

Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03

1/ fils à usage textile 2/ produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de maison (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilettes (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage. 3/ dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.