Déposée le 5 décembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AZNAR PLASSARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LIGNE DROITE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AZNAR PLASSARD domicilié(e) Rue CHAMPERNY,71800 VARENNES SOUS DUN (dossier no 2350748) - 71800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 748 116 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AZNAR PLASSARD domicilié(e) Rue CHAMPERNY,71800 VARENNES SOUS DUN (dossier no 2350748) - 71800 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AZNAR PLASSARD SAS - Rue CHAMPERNY,71800 VARENNES SOUS DUN (dossier no 2350748) - 71800 - France - SIREN 351748116
AZNAR PLASSARD - Rue CHAMPERNY,71800 VARENNES SOUS DUN (dossier no 2350748) - 71800 - France
Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2007 n°2350748 - Publication au BOPI 2007-09-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-25
Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03
1/ fils à usage textile 2/ produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de maison (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilettes (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage. 3/ dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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