ProcessMaker Consultancy Services
Présentation de la marque ProcessMaker Consultancy Services
Déposée par voie électronique le 5 avril 2014 par monsieur Aziz Fatehi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ProcessMaker Consultancy Services » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ProcessMaker Consultancy Services a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4081801.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ProcessMaker Consultancy Services est expirée depuis le 5 avril 2024.
Aziz Fatehi a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17
Enregistrement sans modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31
Inscription le 6 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°707510 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-06