Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mutevelli Market
M. Aziz Fatehi

Numéro de dépôt :
4235181
Date de dépôt :
19/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2025
Mutevelli Market de Aziz Fatehi

Présentation de la marque Mutevelli Market

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2015 par monsieur Aziz Fatehi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mutevelli Market » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est monsieur Aziz Fatehi domicilié(e) 29 rue Louis Neel - 67200 - Strasbourg - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Aziz Fatehi domicilié(e) 29 rue Louis Neel - 67200 - Strasbourg - France.

La marque Mutevelli Market a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4235181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mutevelli Market arrivera à expiration en date du 19 décembre 2025.

Aziz Fatehi a également déposé les autres marques suivantes : HCL Technologies , DIGICOM , ProcessMaker , HCL Technologies Limited , Digicom Corporation , ProcessMaker Consulting , Group TechX , DigiPermis , ProcessMaker Consultancy Services , AIRA


M. Aziz Fatehi - 29 rue Louis Neel - 67200 - Strasbourg - France


M. Aziz Fatehi - 29 rue Louis Neel - 67200 - Strasbourg - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.