Marque enregistrée - Marque en non vigueur

pain spécial “ BIBAN ” petits pains spéciaux “ BABINES ”
Madame AZIROU Zohra

Numéro de dépôt :
3310561
Date de dépôt :
27/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2014
pain spécial “ BIBAN ” petits pains spéciaux “ BABINES ” de AZIROU Zohra

Présentation de la marque pain spécial “ BIBAN ” petits pains spéciaux “ BABINES ”

Déposée le 27 août 2004 par madame AZIROU Zohra auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « pain spécial “ BIBAN ” petits pains spéciaux “ BABINES ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-41 du 8 octobre 2004.

Le déposant est madame AZIROU Zohra domicilié(e) 6 rue Paulin Enfert,75013 PARIS - 75013 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame AZIROU Zohra domicilié(e) 6 rue Paulin Enfert,75013 PARIS - 75013 - France.

La marque pain spécial “ BIBAN ” petits pains spéciaux “ BABINES ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pain spécial “ BIBAN ” petits pains spéciaux “ BABINES ” est expirée depuis le 27 août 2014.


Madame AZIROU Zohra - 6 rue Paulin Enfert,75013 PARIS - 75013 - France


Madame AZIROU Zohra - 6 rue Paulin Enfert,75013 PARIS - 75013 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-05

Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41

Préparation faite à base de céréales. Service de restauration (alimentation).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.