Marque expirée - Marque en non vigueur
L.BRETON
Numéro de dépôt :
3444337
Date de dépôt :
01/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2016
Présentation de la marque L.BRETON
Déposée le 1 août 2006 par AZIENDA AGRIMONTANA S.P.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L.BRETON »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L.BRETON est expirée depuis le 1 août 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-06
Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36