Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZED
AZEMAR Michel

Numéro de dépôt :
3239132
Date de dépôt :
30/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2013
ZED de AZEMAR Michel

Présentation de la marque ZED

Déposée le 30 juillet 2003 par AZEMAR Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Le déposant est AZEMAR Michel domicilié(e) 20 bis, rue Port Notre Dame,17740 SAINTE MARIE DE RÉ - 17740 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AZÉMAR Michel domicilié(e) 20 bis, rue Port Notre Dame,17740 SAINTE MARIE de RÉ - 17740 - France.

La marque ZED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZED est expirée depuis le 30 juillet 2013.


AZEMAR Michel - 20 bis, rue Port Notre Dame,17740 SAINTE MARIE DE RÉ - 17740 - France


AZÉMAR Michel - 20 bis, rue Port Notre Dame,17740 SAINTE MARIE de RÉ - 17740 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-01

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

– boissons alcooliques à l'exception des bières.