Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EVERA
Numéro de dépôt :
1399885
Date de dépôt :
21/04/1986
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
21/04/1996
Présentation de la marque EVERA
Déposée le 21 avril 1986 par AZEMAR Jacqueline: auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « EVERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EVERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1399885.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVERA est expirée depuis le 21 avril 1996.
AZEMAR Jacqueline: a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-35