Déposée le 27 mars 2003 par AZÉMA PASCAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TUBES EN FOLIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-19 du 9 mai 2003.
Le déposant est AZÉMA PASCAL domicilié(e) 28, RUE de la TERROIRIE,72650 LA MILESSE - 72650 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PASCAL AZÉMA domicilié(e) 28, rue de la TERROIRIE,72650 LA MILESSE - 72650 - France.
La marque TUBES EN FOLIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218501.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUBES EN FOLIE est expirée depuis le 27 mars 2013.
AZÉMA PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : MUSIC-HALL EN FOLIE
AZÉMA PASCAL - 28, RUE de la TERROIRIE,72650 LA MILESSE - 72650 - France
Monsieur PASCAL AZÉMA - 28, rue de la TERROIRIE,72650 LA MILESSE - 72650 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-39
Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19
Activités culturelles. Emission télévisée, radio.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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