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Marques déposées par AZEMA-BEJOT Isabelle
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DOMAINE DE ST AUBIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE ST AUBIN
AZEMA-BEJOT Isabelle

Numéro de dépôt :
1426314
Date de dépôt :
06/03/1987
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
06/03/1997
DOMAINE DE ST AUBIN de AZEMA-BEJOT Isabelle

Présentation de la marque DOMAINE DE ST AUBIN

Déposée le 6 mars 1987 par AZEMA-BEJOT Isabelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « DOMAINE DE ST AUBIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AZEMA-BEJOT Isabelle, domicilié(e) 9, rue des Balances, BEZIERS. - France.

La marque DOMAINE DE ST AUBIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1426314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE ST AUBIN est expirée depuis le 6 mars 1997.

AZEMA-BEJOT Isabelle a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE ST AUBIN


AZEMA-BEJOT Isabelle - 9, rue des Balances, BEZIERS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-07

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