Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VALMONT
M. AZAN William, Agissant pour le compte de la société VALMONT SAS en cours de formation
M. RAOULT Yann, Agissant pour le compte de la société VALMONT SAS en cours de formation
M. LIZE Vivien, Agissant pour le compte de la société VALMONT SAS en cours de formation

Numéro de dépôt :
4021527
Date de dépôt :
16/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
VALMONT de AZAN William

Présentation de la marque VALMONT

Déposée le 16 juillet 2013 par monsieur AZAN William, monsieur RAOULT Yann, monsieur LIZE Vivien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « VALMONT »

Les déposants sont monsieur AZAN William domicilié(e) 120 Rue de Montreuil - 94300 - VINCENNES - France, monsieur RAOULT Yann domicilié(e) 9 Domaine du Bois Clair - 77920 - SANOIS SUR SEINE - France, monsieur LIZE Vivien domicilié(e) 121 Rue du Persan - 91120 - PALAISEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. AZAN William domicilié(e) 120 Rue de Montreuil - 94300 - VINCENNES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


M. AZAN William, Agissant pour le compte de la société VALMONT SAS en cours de formation - 120 Rue de Montreuil - 94300 - VINCENNES - France

M. RAOULT Yann, Agissant pour le compte de la société VALMONT SAS en cours de formation - 9 Domaine du Bois Clair - 77920 - SANOIS SUR SEINE - France

M. LIZE Vivien, Agissant pour le compte de la société VALMONT SAS en cours de formation - 121 Rue du Persan - 91120 - PALAISEAU - France


M. AZAN William - 120 Rue de Montreuil - 94300 - VINCENNES - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Inscription le 10 avril 2014 - Rejet total n°622449 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-10

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; ciment ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ;

Sciage ; informations en matière de traitement de matériaux ; polissage (abrasion) ; rabotage ; meulage ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.