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Marques déposées par monsieur AZAM Patrick
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"PIERRE TOULOUSE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"PIERRE TOULOUSE"
Monsieur AZAM Patrick, Chemin Vert, Auzeville, 31320 CASTANET TOLOSAN

Numéro de dépôt :
1329176
Date de dépôt :
23/10/1985
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
23/10/1995

Présentation de la marque "PIERRE TOULOUSE"

Déposée le 23 octobre 1985 par monsieur AZAM Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « "PIERRE TOULOUSE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur AZAM Patrick - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Pierre TOROND, - France.

La marque "PIERRE TOULOUSE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1329176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "PIERRE TOULOUSE" est expirée depuis le 23 octobre 1995.

AZAM Patrick a également déposé les autres marques suivantes : "PIERRE TOULOUSE"


Monsieur AZAM Patrick, Chemin Vert, Auzeville, 31320 CASTANET TOLOSAN - France


Monsieur Jean-Pierre TOROND, - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15

Constructions et Réparations,