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Marques déposées par monsieur AZAM Patrick
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"PIERRE TOULOUSE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"PIERRE TOULOUSE"
Monsieur AZAM Patrick, Chemin Vert, Auzeville, 31320 CASTANET TOLOSAN.

Numéro de dépôt :
1314959
Date de dépôt :
27/06/1985
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
27/06/1995

Présentation de la marque "PIERRE TOULOUSE"

Déposée le 27 juin 1985 par monsieur AZAM Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « "PIERRE TOULOUSE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur AZAM Patrick - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Pierre TOROND. - France.

La marque "PIERRE TOULOUSE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "PIERRE TOULOUSE" est expirée depuis le 27 juin 1995.

AZAM Patrick a également déposé les autres marques suivantes : "PIERRE TOULOUSE"


Monsieur AZAM Patrick, Chemin Vert, Auzeville, 31320 CASTANET TOLOSAN. - France


Monsieur Jean-Pierre TOROND. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49

Assurances et Finances.