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Marques déposées par madame Azam Isabelle
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ÉQUIT'ÉCOLE L'école autrement
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ÉQUIT'ÉCOLE L'école autrement
Mme Azam Isabelle

Numéro de dépôt :
4101167
Date de dépôt :
26/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/06/2024
ÉQUIT\'ÉCOLE L\'école autrement de Azam Isabelle

Présentation de la marque ÉQUIT'ÉCOLE L'école autrement

Déposée le 26 juin 2014 par madame Azam Isabelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ÉQUIT'ÉCOLE L'école autrement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est madame Azam Isabelle domicilié(e) La Ménarde, Avenue André Humbrecht - 13450 - GRANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Azam Isabelle domicilié(e) La Ménarde, Avenue André Humbrecht - 13450 - GRANS - France.

La marque ÉQUIT'ÉCOLE L'école autrement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4101167.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ÉQUIT'ÉCOLE L'école autrement est expirée depuis le 26 juin 2024.


Mme Azam Isabelle - La Ménarde, Avenue André Humbrecht - 13450 - GRANS - France


Mme Azam Isabelle - La Ménarde, Avenue André Humbrecht - 13450 - GRANS - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement avec modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.