Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVOJET
Monsieur AZALBERT Pierre Paulhac

Numéro de dépôt :
11851
Date de dépôt :
05/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NOVOJET

Déposée le 5 octobre 1978 par monsieur AZALBERT Pierre Paulhac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NOVOJET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur AZALBERT Pierre Paulhac domicilié(e) 31380 MONTASTRUC LA CONSEILLERE. - France.

La marque NOVOJET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 11851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque NOVOJET est expirée depuis le 5 octobre 1988.


Monsieur AZALBERT Pierre Paulhac - 31380 MONTASTRUC LA CONSEILLERE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-025

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;matériel d'irrigation pour l'agriculture.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, buses et gicleurs de distribution d'eau.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.