Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Freedom by AZADEE
AZADEEBYBG, SARL
BRUNO GARABEDIAN
JONATHAN NOBLET

Numéro de dépôt :
3673048
Date de dépôt :
28/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Freedom by AZADEE de AZADEEBYBG

Présentation de la marque Freedom by AZADEE

Déposée le 28 août 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AZADEEBYBG, BRUNO GARABEDIAN, JONATHAN NOBLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Freedom by AZADEE »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) AZADEEBYBG domicilié(e) 13 BD DES NATIONS - 06160 - JUAN LES PINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 , BRUNO GARABEDIAN domicilié(e) 13 BD DES NATIONS - 06160 - JUAN LES PINS - France, JONATHAN NOBLET domicilié(e) 178 AVENUE DU 18 JUIN 1940 - 92500 - RUIEL-MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNO GARABEDIAN domicilié(e) 13 BD DES NATIONS - 06160 - JUAN LES PINS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25


AZADEEBYBG, SARL - 13 BD DES NATIONS - 06160 - JUAN LES PINS - France - SIREN 5

BRUNO GARABEDIAN - 13 BD DES NATIONS - 06160 - JUAN LES PINS - France

JONATHAN NOBLET - 178 AVENUE DU 18 JUIN 1940 - 92500 - RUIEL-MALMAISON - France


BRUNO GARABEDIAN - 13 BD DES NATIONS - 06160 - JUAN LES PINS - France


Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Inscription le 11 janvier 2011 - Rejet total n°539499 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.