Marque expirée - Marque en non vigueur

HERVE
AZ3 Inc, Société régie selon les lois des Etats Unis d'Amérique

Numéro de dépôt :
99790292
Date de dépôt :
05/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/05/2019

Présentation de la marque HERVE

Déposée le 5 mai 1999 par la société AZ3 Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « HERVE »

Le déposant est la société AZ3 Inc domicilié(e) 2761 Fruitland Avenue - VERNON - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GRANGER, Société d'Avocats domicilié(e) 13 rue Paul Valéry - 75016 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HERVE est expirée depuis le 5 mai 2019.


AZ3 Inc, Société régie selon les lois des Etats Unis d'Amérique - 2761 Fruitland Avenue - VERNON - États-Unis


CABINET GRANGER, Société d'Avocats - 13 rue Paul Valéry - 75016 - PARIS - France


Inscription le 26 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°453098 - Publication au BOPI 2007-04-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-26

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2009 n°2421731 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-10-29

Inscription le 19 août 2014 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°629584 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-19

Inscription le 19 août 2014 - Transmission totale de propriété n°629583 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-19

Inscription le 28 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°709099 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-09-28

Savons de toilette, parfums, eaux de toilette et de Cologne, huiles essentielles à usage corporel ; laits, lotions, crèmes, émulsions, gels pour le visage et le corps ; rouges à lèvres, vernis à ongles, fonds de teint, crèmes teintées, mascaras, ombres à paupières, fard, crayons à usage cosmétique, poudres pour le maquillage, produits pour le démaquillage sous forme de lotions, laits, crèmes, gels ; préparations cosmétiques pour le bain sous forme de crèmes, laits, lotions, gels, huiles (à usage non médical), sels ; talc pour la toilette, poudres parfumées, déodorants à usage personnel ; lotions avant-rasage, lotions après-rasage, crèmes, gels et mousses à raser ; préparations pour les cheveux à savoir laques, gels, crèmes, baumes (à usage non médical) ; mousses et shampooings. Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques ; lunettes, lunettes de soleil, montures de lunettes, étuis à lunettes ; bandes audio, cassettes audio, bandes vidéo, cassettes vidéo, disques compacts, disques laser, disques laser à mémoire morte, vidéo disques et disques optiques magnétiques interactifs et non interactifs. Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) et produits en ces matières à savoir bagues (bijouterie), boucles d'oreilles (bijouterie), bracelets (bijouterie), breloques (bijouterie), broches (bijouterie), chaînes (bijouterie), chaînes de montres, colliers (bijouterie), épingles (bijouterie), parures (bijouterie), épingles de parures (bijouterie), anneaux (bijouterie), boucles en métaux précieux, candélabres (chandeliers), ornements de chapeaux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, pierres fines, perles (bijouterie) ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres, bracelets de montres, montres-bracelets. Tissus à usage textile et produits textiles à savoir linge de bain [à l'exception de l'habillement], linge de maison, linge de lit, linge de table [en matières textiles], linge de toilette, mouchoirs de poche [en matières textiles]. Vêtements (habillement), pour hommes, femmes, enfants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport [à l'exception des vêtements, chaussures, et tapis] ; décorations pour arbres de Noël.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].