Déposée le 13 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AZ PILES DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FRANCE PILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-44 du 5 novembre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AZ PILES DISTRIBUTION domicilié(e) ZA PIOSSANE 2,
31590 VERFEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 244 868 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme MAUREL ROSE domicilié(e) ZA PIOSSANE 2,
31590 VERFEIL - France.
La marque FRANCE PILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774192.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AZ PILES DISTRIBUTION, SARL - ZA PIOSSANE 2,
31590 VERFEIL - France - SIREN 450244868
Mme MAUREL ROSE - ZA PIOSSANE 2,
31590 VERFEIL - France
Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44
Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08
Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2020 n°2755683 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-07-28
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; relais électriques ; articles de lunetterie ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules.
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