Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOSE
SARL AZ DIFFUSION Magasin CHOSE

Numéro de dépôt :
1730033
Date de dépôt :
04/10/1990
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
04/10/2000

Présentation de la marque CHOSE

Déposée le 4 octobre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AZ DIFFUSION Magasin CHOSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « CHOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AZ DIFFUSION Magasin CHOSE domicilié(e) Centre Commercial Carrefour, 31120 PORTET sur GARONNE - France.

La marque CHOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1730033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOSE est expirée depuis le 4 octobre 2000.


SARL AZ DIFFUSION Magasin CHOSE - Centre Commercial Carrefour, 31120 PORTET sur GARONNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-05

Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses horlogerie et instruments chronométriques Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes: produit de l'imprimerie;articles pour reliures photographies;papéterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exeption des appareils);matériels plastiques pour l'emballage, non compris dans d'autres classes;cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés, cuirs et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classe peaux d'animaux;malles et valises, parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie, meubles, glaces (miroirs) cadres produits non compris dans d'autres classes en bois liège roseau, jonc, osier, corne os, ivoire, baleine écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques,ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, en plaqué) peignes et éponges, brosses à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage Paille de fer;verre brut ou mis-ouvré (à l'exeption du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes;jeux; jouets articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].