Marque enregistrée - Marque en vigueur

SIGNAL CONCEPT
AZ DEVELOPPEMENT

Numéro de dépôt :
4610410
Date de dépôt :
27/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/12/2029
SIGNAL CONCEPT de AZ DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque SIGNAL CONCEPT

Déposée par voie électronique le 27 décembre 2019 par AZ DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIGNAL CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-03 du 17 janvier 2020.

Le déposant est AZ DEVELOPPEMENT domicilié(e) 8 RUE ROBERT SCHUMANN - 37390 - NOTRE-DAME-D OÉ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, Madame Agnès DOYEN domicilié(e) 10 RUE D'AUMALE - 75009 - PARIS - France.

La marque SIGNAL CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4610410.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNAL CONCEPT arrivera à expiration en date du 27 décembre 2029.

AZ DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SC PACK MOBILIER URBAIN RECYCLE , SC'pack , SIGNAL CONCEPT STORE , SC'flex , Sc' Thermo MARK


AZ DEVELOPPEMENT - 8 RUE ROBERT SCHUMANN - 37390 - NOTRE-DAME-D OÉ - France


INSCRIPTA, Madame Agnès DOYEN - 10 RUE D'AUMALE - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Inscription le 31 décembre 2020 - Concession de licence n°806897 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2020-12-31

Signalisation métallique, non lumineuse et non mécanique ; Panneaux de signalisation métalliques, ni lumineux, ni mécaniques ; Voies monorails métalliques ; Ralentisseurs métalliques pour le contrôle de la circulation ; Enseignes publicitaires métalliques ; glissières de sécurité métalliques pour routes ; manchons (quincaillerie métallique) ; mâts (poteaux) métalliques ; râteliers métalliques pour bicyclettes ; mobilier urbain métallique ; bordures métalliques pour aménagement paysager ;

Panneaux de signalisation lumineux ; Signalisations mécaniques de sécurité ; Enseignes publicitaires lumineuses ; clignotants (signaux lumineux) ; cônes de signalisation routière ; dispositifs de secours pour conducteurs ; dispositifs lumineux d'avertissement (gyrophares) ; émetteurs de signaux électroniques ; enseignes lumineuses ; enseignes mécaniques ; pupitres de distribution pour appareils et panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; miroirs urbains [optique] ; dispositif de signalisation, à savoir décalcomanies réfléchissantes à des fins de sécurité, à utiliser sur des véhicules ou des remorques ;

Panneaux de signalisation non métalliques, ni lumineux, ni mécaniques ; Ralentisseurs non métalliques portables pour ralentir la circulation ; Supports non métalliques pour panneaux de signalisation ; Signalisation non métallique, non lumineuse et non mécanique ; Bandes rugueuses non métalliques ; feuilles en matières artificielles pour le marquage des routes ; plaques en matières artificielles pour le marquage des routes ; rubans et bandes en matières synthétiques pour le marquage routier ; bordures en matières non métalliques pour aménagement paysager ;

Écrans, piédestaux et éléments de signalisation, non métalliques ; Mobilier urbain non métallique ; dispositifs d’ancrage [quincaillerie] non métallique ;

Bacs à fleurs ; mobilier urbain, à savoir pots à fleurs, poubelles et vases pour la décoration des villes ; pots à fleurs ; poubelles ; supports pour plantes (arrangements floraux) ; vases ;

Décoration de vitrines ; Production de matériels publicitaires ; Services de vente au détail, en gros, par correspondance et en ligne de bandes en résine thermocollés au sol, représentant des panneaux de signalétique routiers ou de stationnement ; Services de vente au détail, en gros, par correspondance et en ligne de bandes en résine thermocollés au sol, représentant des jeux de marelles ou des formes de terrains de jeux collectifs ; Services de vente au détail, en gros, par correspondance et en ligne de panneaux de signalisation métalliques, de panneaux de signalisation lumineux, de panneaux de signalisation mécaniques ; Services de vente au détail, en gros, par correspondance et en ligne de mobilier urbain métallique et non métallique ; Services de vente au détail, en gros, par correspondance et en ligne de bacs et pots à fleurs ; Services de vente au détail, en gros, par correspondance et en ligne de poubelles de ville ; Services de vente au détail, en gros, par correspondance et en ligne d’écrans, piédestaux et éléments de signalisation, non métalliques ; Services de vente au détail, en gros, par correspondance et en ligne de supports publicitaires sous forme d’adhésifs, d’autocollants, d’affiches, de décalcomanies, de totems en carton, de marquage autocollants à apposer sur des véhicules ; Services de vente au détail, en gros, par correspondance et en ligne d’enseignes publicitaires métalliques ; Services de vente au détail, en gros, par correspondance et en ligne de ralentisseurs pour la circulation ; Services de vente au détail, en gros, par correspondance et en ligne de tables de jeux ; Services de vente au détail, en gros, par correspondance et en ligne de bordures en matières non métalliques pour aménagement paysager ; Services de vente au détail, en gros, par correspondance et en ligne de bandes rugueuses non métalliques ; Services de vente au détail, en gros, par correspondance et en ligne de feuilles et plaques en matières artificielles pour le marquage des routes ; Services de vente au détail, en gros, par correspondance et en ligne de rubans et bandes en matières synthétiques pour le marquage routier ; Services de création et de production de matériel publicitaire, de supports publicitaires et d'objets publicitaires, pour l'imprimerie ; négociation de contrats en matière d’achat et de vente de panneaux de signalisation et pour la sécurité routière ;

Services de marquage routier ; peinture sur routes et sur sols (marquage) ; conseils et informations en construction pour la signalisation et l'aménagement urbain et routier ; entretien de mobilier urbain ; installation et réparation de panneaux de signalisation ; supervision (direction) de travaux de construction pour la signalisation et l'aménagement urbain et routier ;

Services d'ingénierie; contrôle de qualité; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; services de recherches techniques pour la conception et le développement de signalétique ; bureaux d'études techniques; étude de projets techniques.