Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AYCEL Répond par la qualité.
Aysel KARAOGLU, agissant au nom et pour le compte de la société AYCEL en cour de formation

Numéro de dépôt :
3162168
Date de dépôt :
23/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/2012
AYCEL Répond par la qualité. de Aysel KARAOGLU

Présentation de la marque AYCEL Répond par la qualité.

Déposée le 23 avril 2002 par Aysel KARAOGLU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AYCEL Répond par la qualité. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-23 du 7 juin 2002.

Le déposant est Aysel KARAOGLU, agissant au nom et pour le compte de la société AYCEL en cour de formation domicilié(e) 34, rue Henriette,91330 YERRES - 91330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aysel KARAOGLU domicilié(e) 34, rue HENRIETTE,91330 YERRES - 91330 - France.

La marque AYCEL Répond par la qualité. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AYCEL Répond par la qualité. est expirée depuis le 23 avril 2012.


Aysel KARAOGLU, agissant au nom et pour le compte de la société AYCEL en cour de formation - 34, rue Henriette,91330 YERRES - 91330 - France


Aysel KARAOGLU - 34, rue HENRIETTE,91330 YERRES - 91330 - France


Inscription le 10 juillet 2006 - Rejet partiel n°436831 - Publication au BOPI 2006-07-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-31

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

Agence d'import-export.