AYCEL Répond par la qualité.
Présentation de la marque AYCEL Répond par la qualité.
Déposée le 23 avril 2002 par Aysel KARAOGLU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AYCEL Répond par la qualité. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-23 du 7 juin 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AYCEL Répond par la qualité. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162168.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AYCEL Répond par la qualité. est expirée depuis le 23 avril 2012.
Inscription le 10 juillet 2006 - Rejet partiel n°436831 - Publication au BOPI 2006-07-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-31
Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23