Déposée le 1 septembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AYRTON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MODULED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-41 du 8 octobre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AYRTON domicilié(e) Parc de l'Evènement, 1 Allée d'Effiat - 91160 - LONGJUMEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 521 503 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCURIA, Avocats, Mme ARDANOUY Claire domicilié(e) 8 rue de Saintonge - 75003 - PARIS - France.
La marque MODULED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310710.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AYRTON, Société à responsabilité limitée - Parc de l'Evènement, 1 Allée d'Effiat - 91160 - LONGJUMEAU - France - SIREN 429521503
MARCURIA, Avocats, Mme ARDANOUY Claire - 8 rue de Saintonge - 75003 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-05
Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41
Inscription le 2 novembre 2011 - Changement de dénomination n°560884 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-02
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2014 n°2556696 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-04-28
Inscription le 6 novembre 2018 - Changement d'adresse n°737415 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-06
Appareils de projection, projecteurs notamment projecteurs destinés à l'industrie de l'architecture et du spectacle, dispositifs et systèmes de commande pour projecteurs de spectacle. Appareils d'éclairage, appareils d'éclairage destinés à l'industrie de l'architecture et du spectacle, éclairages de scènes, régulateurs d'éclairage de scène, ampoules d'éclairage notamment d'éclairage de scènes, lampes pour appareils de projection.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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