Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE SEVEN
AYRTON GROUP, SAS

Numéro de dépôt :
3885147
Date de dépôt :
29/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
LE SEVEN de AYRTON GROUP

Présentation de la marque LE SEVEN

Déposée le 29 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AYRTON GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LE SEVEN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AYRTON GROUP domicilié(e) 36 AVENUE JEAN MOULIN - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 998 783 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GTI GROUPE, M. Pierre COUCHON domicilié(e) AIRPARK - LES SIMONDINS - 26120 - CHABEUIL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

AYRTON GROUP a également déposé les autres marques suivantes : BLUE NOTE , METROPOLIS Klub , AG 803 , OCR Office Central des Résiliés , LE LIGHT , seven , ORION G. 802 , AYRTON AIRCRAFT


AYRTON GROUP, SAS - 36 AVENUE JEAN MOULIN - 75014 - PARIS - France - SIREN 453998783


GTI GROUPE, M. Pierre COUCHON - AIRPARK - LES SIMONDINS - 26120 - CHABEUIL - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Inscription le 3 octobre 2012 - Rejet total n°585832 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-03

Discothèque - Club - Gestion des affaires commerciales - Relations publiques ; Diffusion de tracts publicitaires de discothèque Club sur des soirées dansantes et spectacles ;

Discothèque Club - Divertissements soirées - Services de loisir - Animations et musiques - Services de Club ( education ou divertissements) - Organisation de soirée spectacle ou divertisssements ;

Restaurant - services de restauration ( alimentation ) restauration rapide et restaurant tradittionnel ; Services de bar ( lounge bar ) avec licence IV ; Croissanterie.