Déposée le 15 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AYRTON GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AG 803 »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AYRTON GROUP domicilié(e) 36 AVENUE JEAN MOULIN,75014 PARIS - 75014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 998 783 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GTI GROUPE SAS domicilié(e) 0 AIRPARK LES SIMONDINS,26120 CHABEUIL - 26120 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AYRTON GROUP SAS - 36 AVENUE JEAN MOULIN,75014 PARIS - 75014 - France - SIREN 453998783
GTI GROUPE SAS - 0 AIRPARK LES SIMONDINS,26120 CHABEUIL - 26120 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-29
Publication - Publication le 22 févr. 2008 au BOPI 2008-08
Construction.
Vente au détail. Tous composants, ensemble et sous-ensemble de l'avion construit ou en kits ou en pièces du modèle AG 803 de AYRTON AIRCRAFT et fournitures aéronautiques pour les constructeurs amateurs et pilotes du modèle AG 803 ;
Assemblage d'avions et des aérostructures et kits.
Commercialisation, achat et vente l'avion modèle AG 803, avion de tourisme 3 à 4 places, ailes basses, train tricycle rentrant, empennage en T, hélice propulsive, en matériaux composite, construit ou en kits. ;
Conception, recherche, développement, études et projet d'amélioration de l'avion de AYRTON AIRCRAFT modèle AG 803, avion de tourisme de 3 à 4 places, ailes basses, train tricycle rentrant, empennage en T, hélice propulsive, en matériaux composites.
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