Déposée le 2 mars 1994 par AYRAL Jean Louis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DEMONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-16 du 22 avril 1994.
Le déposant est AYRAL Jean Louis, domicilié(e) 18, Rue du Plateau, 75019 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Louis AYRAL - France.
La marque DEMONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510003.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEMONE est expirée depuis le 2 mars 2004.
AYRAL Jean Louis - 18, Rue du Plateau, 75019 PARIS - France
Jean Louis AYRAL - France
Inscription le 17 juin 1996 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°202508 - Publication au BOPI 1996-06-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-21
Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques: Montres - bracelets - bagues - boucles d'oreilles - réveil - pinces. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies - parasols et cannes; fouets et sellerie; sacs - mallettes - porte documents. Vêtements, chaussures, chapellerie: Maillots de bains - body - jupe - robe - paréo - caleçons - bustier - écharpes - chapeau - bob - visière casquettes - blousons - manteaux - veste - pull - T.Shirt - polo - chemise - slip - bermudas - chaussettes - bas - collants - chaussures de tennis - imperméables coupe vent - anoraks - combinaison de ski - bonnet - gilet - gants
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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