Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les " Cailloux de Provence "
AYOT Jean Jacques

Numéro de dépôt :
3015130
Date de dépôt :
13/03/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/03/2010

Présentation de la marque Les " Cailloux de Provence "

Déposée le 13 mars 2000 par AYOT Jean Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Les " Cailloux de Provence " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Le déposant est AYOT Jean Jacques, domicilié(e) La Tandonne, B.P. 31, 83560 Rians - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AYOT Jean Jacques - France.

La marque Les " Cailloux de Provence " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3015130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les " Cailloux de Provence " est expirée depuis le 13 mars 2010.

AYOT Jean Jacques a également déposé les autres marques suivantes : DESODOROTO , C'est "tout... Naturel" , CARFUM


AYOT Jean Jacques - La Tandonne, B.P. 31, 83560 Rians - France


AYOT Jean Jacques - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-44

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

- Désodorisant - Déshumidificateur constitué avec des sels parfumés.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.