Déposée par voie électronique le 29 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AYOR WATER CARE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DOSEPHOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-32 du 7 août 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AYOR WATER CARE domicilié(e) 165 AVENUE GASTON IMBERT - 13790 - ROUSSET - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 054 741 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme HALLER Julie domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.
La marque DOSEPHOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3660652.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AYOR WATER CARE, Société par actions simplifiée - 165 AVENUE GASTON IMBERT - 13790 - ROUSSET - France - SIREN 712054741
IPSIDE, Mme HALLER Julie - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32
Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49
Inscription le 27 mai 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°757887 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-27
Renouvellement sans limitation le 27 mai 2019 n°2716470 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-05-27
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;Appareils, équipements, filtres, consommables pour le traitement de l'eau par polyphosphates destinés à combattre le dépôt du tartre et la corosion des canalisations à l'usage des particuliers, des industries et collectivités ; appareils, équipements, filtres antitartre magnétiques, électriques, électroniques équipés d'instruments pour la filtration de l'eau destinés à combattre la formation du tartre et supprimer les impuretés à l'usage des particuliers, des industries et collectivités. Appareils et installations pour l'adoucissement et la purification de l'eau, appareils par ionisation pour le traitement de l'eau.
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