Marque enregistrée - Marque en vigueur

ONDÉE
AYOR BATHROOM

Numéro de dépôt :
4629559
Date de dépôt :
04/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2030
ONDÉE de AYOR BATHROOM

Présentation de la marque ONDÉE

Déposée par voie électronique le 4 mars 2020 par AYOR BATHROOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ONDÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-13 du 27 mars 2020.

Le déposant est AYOR BATHROOM domicilié(e) 2 RUE GUTTEMBERG - 16440 - ROULLET-SAINT-ESTÈPHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Madame Julie Haller domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque ONDÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4629559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONDÉE arrivera à expiration en date du 4 mars 2030.


AYOR BATHROOM - 2 RUE GUTTEMBERG - 16440 - ROULLET-SAINT-ESTÈPHE - France


IPSIDE, Madame Julie Haller - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Logiciels téléchargeables sous forme d'une application mobile pour la commande, le contrôle et la surveillance du fonctionnement des appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de climatisation, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau. Programmateurs de chauffage central; appareils de pilotage à distance, de surveillance, de mesure, de commande et de régulation de la pression, de la température et du débit de l'eau sortant des équipements de distribution et conteneurs d'eau, installations sanitaires et accessoires de tuyauterie pour installations de chauffage d'eau, de bain, de douche, de lavage, de rinçage, pour bidets et pour toilettes ; Appareils électriques, électrotechniques et électroniques de réglage de la quantité et/ou de la température de l'eau sortant d'appareils de distribution d'eau et d'installations sanitaires; Equipements et appareils pour la surveillance, la mesure, la commande et la régulation de la pression, de la température et du débit d'eau dans des installations de conduites d'eau, conteneurs et installations sanitaires; Dispositifs électroniques de temporisation pour robinets; Circuits de commande électroniques pour chauffages électriques; Minuteries électriques; Pèse-personnes pour salles de bains; Tés gradués et tés de mesure; Manomètres; Hydromètres; Appareils de contrôle de chaudières; Appareils de contrôle de la température à savoir contacteurs électriques, thermostats et vannes; Capteurs thermiques [thermostats]; Dispositifs électriques de commande pour la gestion du chauffage; Commandes thermiques [thermostats]; Thermomètres autres qu'à usage médical, thermomètres pour contrôler et mesurer la température de l'eau; Appareils de surveillance de niveaux, interrupteurs et régulateurs de niveau; Thermostats d'ambiance; Thermostats, fils de thermostats; Appareils de commande de thermostats; Robinets thermostatiques; Vannes thermostatiques; Électrovannes; Servomoteurs pour vannes et unités de filtration pour cuve; Régulateurs de pression; Régulateurs de température de l'eau; Compteurs; Contrôleurs thermostatiques; Compteurs à gaz, compteurs à eaux, compteurs d'irrigation, compteurs de dosage, compteurs de calories, compteurs électriques, compteurs de flux; Analyseurs de gaz de combustion, Détecteurs combinés de fumée et de monoxyde de carbone; Détecteurs de monoxyde de carbone; Instruments d'alarme pour fuites de gaz; Appareils de tests de compteurs; Interrupteurs; Télérupteurs; Tableaux de commande électriques; Connecteurs pour tableaux [électriques]; Câbles électriques, disjoncteurs ;

Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de climatisation, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau; appareils et installations sanitaires; systèmes cvc [chauffage, ventilation et climatisation]; installations de salles de bains, installation de plomberie pour salles de bains et installations de w; -c; sèche-cheveux, sèche-mains, sèche serviettes, porte-serviettes chauffés électriquement; douches, cabines de douche et colonnes de douche; bacs de douche; barre de douche; tuyaux flexibles de douche; appareils de douches, bouchons en métal pour douches, douches, douchettes et douches fixes, douches à main et au plafond, douchettes, pomme ou pommeaux de douches en tant qu'accessoires de douches, douchettes pour éviers [accessoires de plomberie], flexibles de douche, garnitures de douche, grilles pour bacs de douche, mélangeurs de douche, pare-douches, parois de cabines de douche [pare-douches], portes de douches, receveurs de douche, unités de douche, vannes de douche; soupapes comme pièces d'installations sanitaires; soupapes régulatrices du niveau d'eau; soupapes de mélange se présentant comme des pièces d'installations sanitaires; soupapes de sécurité (pièces d'installations sanitaires); soupapes d'installations de plomberie; baignoires, baignoires-douches; cabines de bain; batteries pour les lavabos, baignoires, douches et bidets; becs de baignoires, bondes de vidage pour baignoires, bouchons en métal pour baignoires, buses de jets d'eau pour baignoires à remous, conduits de descente [parties d'installations sanitaires], corps de chauffe pour baignoires à remous, fonds de douche ou de baignoire, garnitures de baignoires, garnitures de baignoires, installations de baignoires de massage, jets de baignoire à remous, pare-baignoires, trop-pleins pour baignoires; siphons non métalliques; bidets; armatures d'évacuation sanitaire pour bidets; armatures d'évacuation sanitaire pour tubes d'écoulement; éviers; lavabos; becs muraux pour éviers et pour lavabos; bouchons de lavabos; bouchons en métal pour éviers; manchons [parties d'installations sanitaires]; tuyaux en tant que parties d'installations sanitaires, tuyaux d'évacuation pour baignoires et pour lavabos; tuyaux annelés en métal [pièces d'installations sanitaires], valves d'arrêt d'eau (pièces d'installations sanitaires); toilettes [w.c]; urinoirs [parties d'installations sanitaires]; chasses d'eau; couvercles de sièges de toilettes [w.c]; sièges de toilettes [w.c]; cuvettes de toilettes [w.c]; lunettes de toilettes [parties d'installations sanitaires]; réservoirs de chasse d'eau; robinets à flotteur pour réservoirs de chasse d'eau; poignées de chasse d'eau [parties d'installations sanitaires], installations de conduites d'eau à usage sanitaire; robinets; robinets à eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau; robinets à faible consommation d'eau; robinets à levier unique pour éviers; robinets à tournant sphérique; robinets automatiques; robinets sans contact; robinets d'admission de vapeur; robinets d'alimentation en eau; robinets d'arrêt en tant que dispositifs de sécurité pour appareils à eau ou à gaz; robinets de baignoires d'hydro massage; robinets de bidets; robinets de tuyaux, de canalisation et de conduites d'eau; robinets de douche ou de baignoire ou de lavabo; robinets de radiateurs; robinets de radiateurs thermostatiques; robinets de régulation du débit de d'eau ou de gaz; robinets de régulation du débit d'eau; robinets de vidange [accessoires de plomberie]; robinets mélangeurs pour conduites d'eau; robinets mélangeurs pour la régulation manuelle de la température de l'eau; dispositifs de fixation de robinetterie et de conduites de distribution d'eau et autres fluides; tuyères de pulvérisation et têtes de vaporisation (parties constitutives de robinetterie); aérateurs de robinets; becs de robinets à eau; brise-jet de robinets; cannelle de robinet; rondelles de robinets d'eau; poignées de robinet; protections de sécurité pour empêcher les enfants d'ouvrir l'eau; mélangeurs [robinets]; vannes [parties d'installations de robinetterie]; vannes [parties d'installations sanitaires]; vannes [robinets] en tant que pièces d'installations sanitaires; vannes de contrôle d'eau pour robinets et pour baignoires [parties d'installations de robinetterie]; vannes mélangeuses [robinets]; vannes à flotteur [parties de robinets à flotteur]; vannes d'arrêt pour la régulation de l'eau et du gaz; appareils et installation de refroidissement et de chauffage de l'eau; appareils et installation de chauffage par le sol; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux; installations d'eau chaude; chaudières; groupes de sécurité pour appareils de production d'eau chaude en tant que parties d'installations sanitaires; tubes de chaudières de chauffage; alimentateurs de chaudières de chauffage; accélérateurs de tirage [chauffage]; brûleurs pour chaudières; récupérateurs de chaleur; appareils de distribution d'eau à usage sanitaire; chauffe-eau; pompes à chaleur; régulateurs de pression en tant que parties de systèmes de distribution d'eau; régulateurs de pression pour chauffe-eau et pour installations de gaz; appareils de surpression pour installations de distribution d'eau et installations sanitaires; purgeurs; purgeurs d'air pour installations de distribution et d'approvisionnement en eau; purgeurs pour installations de chauffage à vapeur; réservoirs d'eau chaude chauffés électriquement; réservoirs d'eau sous pression; vases d'expansion (parties d'installations de chauffage); vases sanitaires; appareils de contrôle de la température pour radiateurs de chauffage central [vannes]; appareils de détection de la température pour radiateurs de chauffage central [vannes thermostatiques]; capteurs de température pour radiateurs de chauffage central [vannes thermostatiques]; commutateurs sensibles à la température pour radiateurs de chauffage central [vannes thermostatiques]; vannes de contrôle d'eau pour citernes d'eau; vannes de contrôle de niveau en tant que pièces d'installations sanitaires; limiteur thermostatique de sécurité (parties d'installation de chauffage); limiteurs de température pour radiateurs de chauffage central [robinets]; mitigeurs thermostatiques; régulateurs pour appareils à eau et à gaz, pour installations à gaz et à eau; régulateurs automatiques de température pour radiateurs de chauffage central; régulateurs de gaz; régulateurs de tirage [chauffage]; vannes de contrôle de la température [parties d'installations de chauffage central]; robinets thermostatiques; conduits [parties d'installations sanitaires]; cylindres pour eau chaude; coudes pour tuyaux en matières plastiques en tant qu'éléments d'installations sanitaires; dispositifs et valves d'économie d'énergie et d'eau destinées à être reliées aux conduites d'eau et aux installations sanitaires; détendeurs de pression d'eau [accessoires de régulation et de sécurité]; valves de décompression (pièces d'installations sanitaires); collecteurs sanitaires; réducteurs de débit pour dispositifs d'épuration de l'eau par osmose inverse; installations d'élimination des déchets pour sanitaires; installations d'évacuation des eaux usées pour douches, baignoires et lavabos, équipement d'alimentation en eau et d'assainissement; installations pour l'adoucissement de l'eau; installations de filtration d'eau, pompes sanitaires; dispositifs et installations à filtrer l'eau; systèmes de filtration d'eau; appareils de filtration d'eau; appareils de filtration de l'eau à usage domestique et industriel; carters de filtration (équipement pour le traitement de l'eau ou de l'air), à cartouche, à poche ou à membrane; cartouches charbon actif pour la filtration de l'eau potable ou industrielle; cartouches de filtration (équipement pour le traitement de l'eau ou de l'air); filtres à usage industriel et domestique; filtre à poche et poche de filtration, filtres de purification et de traitement d'eau, filtres de robinets [accessoires de plomberie], filtres électriques de purification de l'eau à usage domestique et filtres électriques pour la climatisation; filtres électrostatiques pour la filtration d'eau; filtres pour appareils de chauffage, filtres pour appareils de climatisation et filtres pour appareils sanitaires de distribution d'eau; filtres pour éviers [accessoires de plomberie]; filtres pour extracteurs de gaz; filtres pour purificateurs d'eau; membranes d'osmose inverse pour la filtration (équipement pour le traitement de l'eau); membranes d'ultrafiltration sous forme de cartouche à fibre creuse ou film (équipement pour le traitement de l'eau ou de l'air); membranes pour la filtration de l'eau [parties d'installations sanitaires]; porte-membrane d'ultrafiltration et d'osmose inverse; stérilisateurs; stérilisateurs d'eau; stérilisateurs aux ultraviolets; unités de filtrage par cartouches [équipements de traitement d'eau]; unités de filtration par osmose inverse [équipements de traitement d'eau]; vannes [stérilisateurs]; installations d'arrosage pour l'irrigation des sols; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau; appareils de détartrage de l'eau; lampes à rayons ultraviolets pour installations pour l'épuration d'eau; réservoirs de traitement des eaux usées à usage industriel; réservoirs d'épuration d'eau, appareils d'arrosage automatique pour jardins; dispositifs d'arrosage d'eau [automatiques]; appareils de ventilation; dispositifs de ventilation; grilles d'aération en tant que pièces de ventilateurs d'aspiration; pompes à chaleur; robinets de radiateurs; vannes; robinets thermostatiques; vannes thermostatiques; tuyaux non-métalliques (pour installations sanitaires) ;

Mobilier de salle de bains; meubles modulaires de salle de bain; armoires de salle de bains; armoires de toilette et armoires à pharmacie; meubles de salle de bains avec lavabo incorporé; miroirs de salles de bain; meubles en plastique pour salles de bains; meubles sous évier; éléments de meubles-lavabos [meubles]; meubles de cuisine; meubles de rangement pour lavabos; plans de travail et crédences non métalliques; portes de meubles, rayons de meubles, poignées de meubles et boutons de portes (ni en métal, ni en porcelaine); étagères; barres d'appui non métalliques; barres d'appui non métalliques pour douches et pour baignoires; porte-serviettes [meubles]; barres pour rideau de douche; tringles à rideaux de douche; anneaux pour rideaux de douche; crochets non métalliques de salle de bain; tabourets de salle de bain; sièges de douche; bondes non métalliques; bouchons non métalliques pour baignoires et pour douches; cuves non métalliques; réservoirs d'eau en matières plastiques; vannes en plastique de contrôle et de régulation d'eau pour conduites d'eau; soupapes de conduites d'eau en plastique; sorties d'eau pour conduites d'eau [vannes en plastique]; clapets de conduites d'eau en matières plastiques; éléments de fixation non métalliques; quincaillerie non métallique; visserie et boulonnerie non métallique; colliers pour la fixation de tuyaux [non métalliques]; clips de fixation non métalliques (quincaillerie non métallique); accessoires en plastique [attaches] à fixer à des tubes; vannes anti retour en caoutchouc; étagères; patères.