Présentation de la marque TOILES DE L'ABBAYE DE FONTENAY
Déposée le 9 février 1982 par AYNARD Hubert
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TOILES DE L'ABBAYE DE FONTENAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est AYNARD Hubert domicilié(e) ABBAYE DE FONTENAY,21500 MONTBARD (dossier no 2215051) - 21500 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. domicilié(e) 3, rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS (dossier no 2215051) - 75008 - France.
La marque TOILES DE L'ABBAYE DE FONTENAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1195122.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOILES DE L'ABBAYE DE FONTENAY est expirée depuis le 9 février 2012.
AYNARD Hubert a également déposé les autres marques suivantes : ABBAYE DE FONTENAY
AYNARD Hubert - ABBAYE DE FONTENAY,21500 MONTBARD (dossier no 2215051) - 21500 - France
ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - 3, rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS (dossier no 2215051) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 7 février 2002 n°2215051 - Publication au BOPI 2002-02-07
Renouvellement sans limitation n°2000289 - Publication au BOPI 1993-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-27
Panneaux décoratifs en papier, matière plastique ou métal, toiles, tissus décoratifs et d'ameublement.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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