Marque enregistrée - Marque en vigueur

BRASSERIE DES STUARTS
Monsieur Aymeric THIBERT

Numéro de dépôt :
4631199
Date de dépôt :
09/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2030
BRASSERIE DES STUARTS de Aymeric THIBERT

Présentation de la marque BRASSERIE DES STUARTS

Déposée par voie électronique le 9 mars 2020 par monsieur Aymeric THIBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRASSERIE DES STUARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-14 du 3 avril 2020.

Le déposant est monsieur Aymeric THIBERT domicilié(e) 23 RUE CAMBOURNAC - 18700 - AUBIGNY SUR NERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Aymeric THIBERT domicilié(e) 23 RUE CAMBOURNAC - 18700 - AUBIGNY SUR NERE - France.

La marque BRASSERIE DES STUARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4631199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRASSERIE DES STUARTS arrivera à expiration en date du 9 mars 2030.

Aymeric THIBERT a également déposé les autres marques suivantes : BIÈRE DES STUARTS THE AULD ALLIANCE CRAFT BEER BREWED IN AUBIGNY SUR NÈRE , 1423


Monsieur Aymeric THIBERT - 23 RUE CAMBOURNAC - 18700 - AUBIGNY SUR NERE - France


Monsieur Aymeric THIBERT - 23 RUE CAMBOURNAC - 18700 - AUBIGNY SUR NERE - France


Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.