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Marques déposées par monsieur aymeric ponsart
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MARK XIII
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARK XIII
M. aymeric ponsart

Numéro de dépôt :
3965294
Date de dépôt :
01/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/12/2022
MARK XIII de aymeric ponsart

Présentation de la marque MARK XIII

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2012 par monsieur aymeric ponsart auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MARK XIII » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est monsieur aymeric ponsart domicilié(e) 20 rue du pont carpin - 38100 - grenoble - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. aymeric ponsart domicilié(e) 20 rue du pont carpin - 38100 - grenoble - France.

La marque MARK XIII a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARK XIII est expirée depuis le 1 décembre 2022.


M. aymeric ponsart - 20 rue du pont carpin - 38100 - grenoble - France


M. aymeric ponsart - 20 rue du pont carpin - 38100 - grenoble - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Inscription le 17 janvier 2014 - Concession de licence n°616661 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-17

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.