Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

isi energie
aymeric garnier
aymeric garnier, Agissant pour le compte de la société "isi ernergie" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3691216
Date de dépôt :
16/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
isi energie de aymeric garnier

Présentation de la marque isi energie

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2009 par aymeric garnier et aymeric garnier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « isi energie »

Les déposants sont aymeric garnier domicilié(e) 29 lotissement les chênes - 69380 - chessy les mines - France et aymeric garnier, Agissant pour le compte de la société "isi ernergie" en cours de formation domicilié(e) 469 avenue ben gourion - 69009 - lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, aymeric garnier domicilié(e) 469 avenue ben gourion - 69009 - lyon - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 41 42

aymeric garnier a également déposé les autres marques suivantes : [RE] SOURCE


aymeric garnier - 29 lotissement les chênes - 69380 - chessy les mines - France

aymeric garnier, Agissant pour le compte de la société "isi ernergie" en cours de formation - 469 avenue ben gourion - 69009 - lyon - France


aymeric garnier - 469 avenue ben gourion - 69009 - lyon - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Inscription le 27 septembre 2010 - Rejet total n°532930 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Production d'énergie ;

Services de photographie ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Etudes de projets techniques.