Marque enregistrée - Marque en vigueur

Deep sea nation
Monsieur aymeric domenget

Numéro de dépôt :
4617914
Date de dépôt :
27/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/01/2030
Deep sea nation de aymeric domenget

Présentation de la marque Deep sea nation

Déposée par voie électronique le 27 janvier 2020 par monsieur aymeric domenget auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Deep sea nation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-08 du 21 février 2020.

Le déposant est monsieur aymeric domenget domicilié(e) 20 avenue prosper merimée - 13014 - marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur aymeric domenget domicilié(e) 20 avenue prosper mérimée - 13014 - Marseille - France.

La marque Deep sea nation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4617914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Deep sea nation arrivera à expiration en date du 27 janvier 2030.


Monsieur aymeric domenget - 20 avenue prosper merimée - 13014 - marseille - France


Monsieur aymeric domenget - 20 avenue prosper mérimée - 13014 - Marseille - France


Publication - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Inscription le 31 août 2020 - Retrait partiel n°793803 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-08-31

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;

Tissus ; tissus à usage textile ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.