Marque expirée - Marque en non vigueur

QUAI 39
Aymeric DE LA FOURNIERE DE SAINT GENIS, Agissant pour le compte de la société “ GRAIN DE SABLE ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3679976
Date de dépôt :
28/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2019
QUAI 39 de Aymeric DE LA FOURNIERE DE SAINT GENIS

Présentation de la marque QUAI 39

Déposée le 28 septembre 2009 par Aymeric DE LA FOURNIERE DE SAINT GENIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUAI 39 »

Le déposant est Aymeric DE LA FOURNIERE DE SAINT GENIS, Agissant pour le compte de la société “ GRAIN DE SABLE ” en cours de formation domicilié(e) 39 rue du Général de Gaulle - 10000 - TROYES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aymeric DE LA FOURNIERE DE SAINT GENIS domicilié(e) 39 rue du Général de Gaulle - 10000 - TROYES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUAI 39 est expirée depuis le 28 septembre 2019.


Aymeric DE LA FOURNIERE DE SAINT GENIS, Agissant pour le compte de la société “ GRAIN DE SABLE ” en cours de formation - 39 rue du Général de Gaulle - 10000 - TROYES - France


Aymeric DE LA FOURNIERE DE SAINT GENIS - 39 rue du Général de Gaulle - 10000 - TROYES - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Inscription le 12 janvier 2011 - Rejet partiel n°539991 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-12

Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile, services d'affichage électronique (télécommunications) ; service de messagerie électronique,

Service de livraisons de commandes traiteurs.

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs. Services de bars, services hôteliers.