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Marques déposées par monsieur Aymeric COURS-MACH
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D&Associés
Marque enregistrée - Marque en vigueur

D&Associés
Monsieur Aymeric COURS-MACH

Numéro de dépôt :
4615673
Date de dépôt :
20/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/01/2030
D&Associés de Aymeric COURS-MACH

Présentation de la marque D&Associés

Déposée par voie électronique le 20 janvier 2020 par monsieur Aymeric COURS-MACH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D&Associés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-07 du 14 février 2020.

Le déposant est monsieur Aymeric COURS-MACH domicilié(e) 8 rue Guillaume le Conquérant - 14000 - Caen - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHENARD & ASSOCIÉS, Monsieur Jean-Philippe CHENARD domicilié(e) 76-78, rue Saint-Lazare - 75009 - Paris - France.

La marque D&Associés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4615673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D&Associés arrivera à expiration en date du 20 janvier 2030.


Monsieur Aymeric COURS-MACH - 8 rue Guillaume le Conquérant - 14000 - Caen - France


CHENARD & ASSOCIÉS, Monsieur Jean-Philippe CHENARD - 76-78, rue Saint-Lazare - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Services de conseils en matières de cession d'entreprises, services de conseils en acquisitions d'entreprises, ventes aux enchères de biens immobiliers, estimation et évaluation en matière commerciale, tous ces services étant rendus par une étude notariale ou par un groupement de notaires ;

Services d'agence immobilière, estimation immobilière, gérance de biens immobiliers ;

Services juridiques; services de notaires.