Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE COMPTOIR MAROCAIN
AYMERIC CORNILLE

Numéro de dépôt :
3100994
Date de dépôt :
14/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2011
LE COMPTOIR MAROCAIN de AYMERIC CORNILLE

Présentation de la marque LE COMPTOIR MAROCAIN

Déposée le 14 mai 2001 par AYMERIC CORNILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE COMPTOIR MAROCAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-25 du 22 juin 2001.

Le déposant est AYMERIC CORNILLE, domicilié(e) 24 rue du TINTORET, 92600 ASNIERES s/Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AYMERIC CORNILLE - France.

La marque LE COMPTOIR MAROCAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3100994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COMPTOIR MAROCAIN est expirée depuis le 14 mai 2011.

AYMERIC CORNILLE a également déposé les autres marques suivantes : UNDERSCOPE


AYMERIC CORNILLE - 24 rue du TINTORET, 92600 ASNIERES s/Seine - France


AYMERIC CORNILLE - France


Inscription le 4 décembre 2002 - Rejet partiel n°360646 - Publication au BOPI 2002-12-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-42

Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25

Meubles, glaces (miroirs) , cadres. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) . Tissus ; couvertures de lit et de table. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.