Marque expirée - Marque en non vigueur

CAP SAONE
AYMEN KNIS Agissant pour le compte de la société "CASA VIP" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3635157
Date de dépôt :
09/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2019
CAP SAONE de AYMEN KNIS

Présentation de la marque CAP SAONE

Déposée par voie électronique le 9 mars 2009 par AYMEN KNIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAP SAONE »

Le déposant est AYMEN KNIS Agissant pour le compte de la société "CASA VIP" en cours de formation domicilié(e) 4 AVENUE JACQUES BREL,69650 SAINT GERMAIN AU MONT D'OR - 69650 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASA VIP domicilié(e) 4 AVENUE JACQUES BREL,69650 ST GERMAIN AU MONT D OR - 69650 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP SAONE est expirée depuis le 9 mars 2019.


AYMEN KNIS Agissant pour le compte de la société "CASA VIP" en cours de formation - 4 AVENUE JACQUES BREL,69650 SAINT GERMAIN AU MONT D'OR - 69650 - France


CASA VIP - 4 AVENUE JACQUES BREL,69650 ST GERMAIN AU MONT D OR - 69650 - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.