Marque enregistrée - Marque en non vigueur

soen
aymat fabrice, Agissant pour le compte de la société soen en cours de formation

Numéro de dépôt :
3781367
Date de dépôt :
11/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/11/2020
soen de aymat fabrice

Présentation de la marque soen

Déposée le 11 novembre 2010 par aymat fabrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « soen » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est aymat fabrice, Agissant pour le compte de la société soen en cours de formation domicilié(e) 94 rue de l'assomption - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, aymat fabrice domicilié(e) 94 rue de l'assomption - 75016 - PARIS - France.

La marque soen a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque soen est expirée depuis le 11 novembre 2020.


aymat fabrice, Agissant pour le compte de la société soen en cours de formation - 94 rue de l'assomption - 75016 - PARIS - France


aymat fabrice - 94 rue de l'assomption - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Inscription le 1 septembre 2011 - Rejet partiel n°557117 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-09-01

Construction de routes, de ponts ; location de machines de chantier ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; Entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Architecture ; décoration intérieure ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.